Le rapport de contrôle
Explications du rapport de contrôle

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Revue Radioprotection 2005 - Vol.40, n°4 - article "Dosimétrie passive : introduction d'un nouveau dosimètre basé sur la technologie OSL" (Publication originale disponible sur www.edpsciences.org/radio).

Arrêté du 21 décembre 2007 portant homologation de la décision no 2007-DC-0074 de l’ASN du 29 novembre 2007 fixant la liste des appareils ou catégories d’appareils pour lesquels la manipulation requiert le certificat d’aptitude mentionné au premier alinéa de l’article R. 231-91 du code du travail
Arrêté du 21 décembre 2007 définissant les modalités de formation et de délivrance du certificat d’aptitude à manipuler les appareils de radiologie industrielle (CAMARI)
Arrêté du 21 décembre 2007 modifiant l’arrêté du 26 octobre 2005 relatif aux modalités de formation de la personne compétente en radioprotection et de certification du formateur
Décision n° 2007-DC-0087 du 18 décembre 2007 de l’Autorité de sûreté nucléaire portant agrément d’organismes en charge de la surveillance individuelle de l’exposition externe des travailleurs exposés aux rayonnements ionisants
Décret du 7 novembre 2007 relatif à la protection des personnes contre les dangers des rayonnements ionisant et portant modification du code de la santé publique
Décret du 5 novembre 2007 relatif à la protection des travailleurs contre les dangers des rayonnements ionisants et portant modification du code du travail
Décision du 27 juillet 2007 relative aux modalités du contrôle de qualité interne des installations de radiothérapie externe
Arrêté du 22 septembre 2006 relatif aux informations dosimetriques devant figurer dans un compte rendu d'acte utilisant les rayonnements ionisants
Arrêté du 15 mai 2006 relatif aux conditions de délimitation et de signalisation des zones surveillées et contrôlées et des zones spécialement réglementées ou interdites compte tenu de l'exposition aux rayonnements ionisants, ainsi qu'aux règles d'hygiène, de sécurité et d'entretien qui y sont imposées
Arrêté du 8 décembre 2005 portant sur les personnels intervenant en situation d'urgence radiologique
Arrêté du 26 octobre 2005 portant sur les formalités de formation de la PCR et du certficat formateur
Arrêté du 26 octobre 2005 relatif aux modalités_de contrôle en radioprotection
Arrêté du 18 juillet 2005 portant sur l'agrément d'organismes chargés des contrôles en radioprotection
Arrêté du 17 mars 2005 portant sur l'agrément d'organismes chargés des contrôles en radioprotection
Arrêté du 31 décembre 2004 portant agrément d’organismes chargés d’effectuer la surveillance individuelle de l’exposition externe des travailleurs soumis aux rayonnements ionisants
Arrêté du 30 décembre 2004 relatif à la carte individuelle de suivi médical et aux informations individuelles de dosimétrie des travailleurs exposés aux rayonnements ionisants  
Décret du 31 mars 2003 : Recueil des dispositions législatives et réglementaires concernant la protection de la population et des travailleurs contre les dangers des rayonnements ionisants

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